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Moins on en saura, plus on aura envie de savoir. Pour quelle raison la Marie de Paris refuse-t-elle de communiquer ses notes de frais ainsi que celles de ses adjoints ? C’est cette question que le journaliste indépendant Stefan de Vries n’a de cesse de poser depuis cins ans sans obtenir de réponse. « « Pour mener à bien son enquête, ce journaliste freelance avait réclamé à la Ville de Paris que les notes de frais de la maire et de son cabinet lui soient communiquées, considérant qu'il s'agit là de documents administratifs tombant sous le coup de la loi de 1978, obligeant les administrations à les communiquer à qui en fait la demande. Dans une décision rendue le 8 février dernier, le Conseil d'État avait donné raison au journaliste, ordonnant à la municipalité de lui transmettre ces documents dans un délai d'un mois. Celui-ci a donc expiré ce mercredi 8 mars : au lendemain de la date butoir, Stefan de Vries assure auprès du Figaro qu'il n'a toujours pas reçu ces notes de frais. Il a donc demandé à son avocate, Me Karima Khatri, de mettre en demeure la Ville de Paris d'exécuter la décision du Conseil d'État », nous apprend le quotidien.
Alors que le journaliste a posé la question pour la première fois en janvier 2018, aucune réponse ne lui a été donnée. Tenace, le journaliste cherche depuis à obtenir une réponse par tous les moyens. « Sans nouvelles de la Ville de Paris, Stefan de Vries avait alors saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), l'instance chargée d'aider les citoyens à obtenir les documents dont ils peuvent réclamer la communication. Une procédure que le journaliste connaît bien, puisqu'il l'a déjà utilisée une dizaine de fois, face au ministère de l'Écologie, ou encore à France Télévision... chaque fois, la CADA lui a permis d'avoir gain de cause. Mais la Ville de Paris est la seule à avoir souhaité faire un recours devant le juge administratif pour annuler cette requête », rappelle Le Figaro.
Désormais en dehors des clous, depuis que le Conseil d’Etat a estimé que les notes de frais étaient « des documents administratifs, communicables à toute personne qui en fait la demande », Anne Hidalgo sait que les notes sont très attendues. Et risquent donc de faire grand bruit quand elles seront rendues publiques.
Alors que le journaliste a posé la question pour la première fois en janvier 2018, aucune réponse ne lui a été donnée. Tenace, le journaliste cherche depuis à obtenir une réponse par tous les moyens. « Sans nouvelles de la Ville de Paris, Stefan de Vries avait alors saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), l'instance chargée d'aider les citoyens à obtenir les documents dont ils peuvent réclamer la communication. Une procédure que le journaliste connaît bien, puisqu'il l'a déjà utilisée une dizaine de fois, face au ministère de l'Écologie, ou encore à France Télévision... chaque fois, la CADA lui a permis d'avoir gain de cause. Mais la Ville de Paris est la seule à avoir souhaité faire un recours devant le juge administratif pour annuler cette requête », rappelle Le Figaro.
Désormais en dehors des clous, depuis que le Conseil d’Etat a estimé que les notes de frais étaient « des documents administratifs, communicables à toute personne qui en fait la demande », Anne Hidalgo sait que les notes sont très attendues. Et risquent donc de faire grand bruit quand elles seront rendues publiques.
