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De nombreuses substances chimiques peuvent modifier le fonctionnement du système hormonal et certaines substances sont suspectées d'entraîner des effets néfastes pour la santé humaine et l'environnement par ce mode d'action. Face à ce défi, l'Anses se mobilise depuis de nombreuses années et poursuit ses travaux d'expertise sur ce thème.
Le Plan national santé environnement 2015-2019 (PNSE3) se donne pour ambition de contribuer à la mise oeuvre de la SNPE et a confié à l'Anses la charge « d'évaluer de manière plus précise et ciblée, le danger et l'exposition des populations et de l'environnement à certaines substances perturbateurs endocriniens pour mieux les gérer ». Dans ce cadre, l'Anses s'est vue confier l'expertise d'au moins cinq substances par an. L'Anses a rendu public l'avis relatif à l'évaluation des cinq substances inscrites à son programme de travail 2016 : TMBPF (4,4'-méthylènedi-2,6-xylénol), triclocarban, RDP (tétraphényl m-phénylène bis(phosphate), dicyclopentadiène et sulfate d'étain.
Ainsi, le TMBPF, le triclocarban et le RDP ont fait l'objet d'une analyse des meilleures options de gestion des risques[1], suivant la procédure utilisée par l'Agence européenne des substances chimiques (ECHA) et les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre du règlement REACh[2] .
Le dicyclopentadiène et le sulfate d'étain ont fait l'objet d'une évaluation au titre du règlement REACh[3] en raison, respectivement, d'une suspicion d'effet reprotoxique et d'une suspicion de propriétés cancérogène mutagène reprotoxique (CMR) et d'effet sensibilisant.
Dans le cadre de la SNPE, cinq autres substances font actuellement l'objet de travaux d'expertise inscrits au programme de travail 2017 de l'Agence : l'homosalate, le triflusulfuron méthyl, le triphényl phosphate, le bisphénol B et le BDE-47.
Le Plan national santé environnement 2015-2019 (PNSE3) se donne pour ambition de contribuer à la mise oeuvre de la SNPE et a confié à l'Anses la charge « d'évaluer de manière plus précise et ciblée, le danger et l'exposition des populations et de l'environnement à certaines substances perturbateurs endocriniens pour mieux les gérer ». Dans ce cadre, l'Anses s'est vue confier l'expertise d'au moins cinq substances par an. L'Anses a rendu public l'avis relatif à l'évaluation des cinq substances inscrites à son programme de travail 2016 : TMBPF (4,4'-méthylènedi-2,6-xylénol), triclocarban, RDP (tétraphényl m-phénylène bis(phosphate), dicyclopentadiène et sulfate d'étain.
Ainsi, le TMBPF, le triclocarban et le RDP ont fait l'objet d'une analyse des meilleures options de gestion des risques[1], suivant la procédure utilisée par l'Agence européenne des substances chimiques (ECHA) et les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre du règlement REACh[2] .
Le dicyclopentadiène et le sulfate d'étain ont fait l'objet d'une évaluation au titre du règlement REACh[3] en raison, respectivement, d'une suspicion d'effet reprotoxique et d'une suspicion de propriétés cancérogène mutagène reprotoxique (CMR) et d'effet sensibilisant.
Dans le cadre de la SNPE, cinq autres substances font actuellement l'objet de travaux d'expertise inscrits au programme de travail 2017 de l'Agence : l'homosalate, le triflusulfuron méthyl, le triphényl phosphate, le bisphénol B et le BDE-47.
Usages, sources d'exposition et toxicité de substances de la famille des polybromés
L'Anses a été saisie en 2009 par la Direction générale de la santé afin d'identifier et de caractériser des situations d'exposition potentiellement à risque pour la santé, notamment des populations les plus vulnérables, liées à l'utilisation de produits de consommation courante et d'articles contenant certaines substances chimiques.
Trois rapports relatifs à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés, couramment utilisés comme retardateurs de flamme dans la fabrication de meubles et matériels électroniques ont été publiés. L'objectif était de caractériser les principaux effets toxiques en lien avec une exposition à ces composés et de déterminer les sources majeures d'exposition humaine.
Au terme de cette analyse, certains composés bromés tels que les BDE 28, 47, 99, 100, 153, 154, 183 et 209, le tétrabromobisphénol A (TBBPA), l'hexabromocyclododécane (HBCDD) ont été considérés comme pouvant justifier une évaluation dans le cadre du règlement REACh. Le BDE-47 a quant à lui été retenu en vue d'une évaluation de son potentiel perturbateur endocrinien pour l'Homme et pour l'environnement, au titre du programme de travail de l'Agence en 2017, dans le cadre de la SNPE. Les travaux d'expertise sur cette substance sont en cours.
Ces trois rapports constituent le dernier jalon des travaux d'expertise qui ont été conduits et publiés par l'Agence, à la demande du ministère chargé de la santé en 2009, sur une trentaine de substances chimiques reprotoxiques de catégorie 2 et/ou perturbateurs endocriniens présentes dans des produits de consommation. Ces publications ont porté notamment sur le bisphénol A et d'autres bisphénols, les phtalates, les composés perfluorés.
Rappelons par ailleurs que l'Anses a soumis en février 2017 auprès de l'ECHA une proposition de classement du bisphénol A comme substance extrêmement préoccupante (SVHC-substance of very high concern) dans le cadre du règlement européen REACh, au titre de ses propriétés « perturbateur endocrinien » pour la santé humaine. Cette proposition a été adoptée par le comité des Etats membres de l'ECHA au mois de juin 2017. L'inscription du bisphénol A sur la liste des substances extrêmement préoccupantes ouvre la possibilité d'en limiter l'usage, en conditionnant son utilisation à l'octroi d'une autorisation temporaire et renouvelable.
Trois rapports relatifs à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés, couramment utilisés comme retardateurs de flamme dans la fabrication de meubles et matériels électroniques ont été publiés. L'objectif était de caractériser les principaux effets toxiques en lien avec une exposition à ces composés et de déterminer les sources majeures d'exposition humaine.
Au terme de cette analyse, certains composés bromés tels que les BDE 28, 47, 99, 100, 153, 154, 183 et 209, le tétrabromobisphénol A (TBBPA), l'hexabromocyclododécane (HBCDD) ont été considérés comme pouvant justifier une évaluation dans le cadre du règlement REACh. Le BDE-47 a quant à lui été retenu en vue d'une évaluation de son potentiel perturbateur endocrinien pour l'Homme et pour l'environnement, au titre du programme de travail de l'Agence en 2017, dans le cadre de la SNPE. Les travaux d'expertise sur cette substance sont en cours.
Ces trois rapports constituent le dernier jalon des travaux d'expertise qui ont été conduits et publiés par l'Agence, à la demande du ministère chargé de la santé en 2009, sur une trentaine de substances chimiques reprotoxiques de catégorie 2 et/ou perturbateurs endocriniens présentes dans des produits de consommation. Ces publications ont porté notamment sur le bisphénol A et d'autres bisphénols, les phtalates, les composés perfluorés.
Rappelons par ailleurs que l'Anses a soumis en février 2017 auprès de l'ECHA une proposition de classement du bisphénol A comme substance extrêmement préoccupante (SVHC-substance of very high concern) dans le cadre du règlement européen REACh, au titre de ses propriétés « perturbateur endocrinien » pour la santé humaine. Cette proposition a été adoptée par le comité des Etats membres de l'ECHA au mois de juin 2017. L'inscription du bisphénol A sur la liste des substances extrêmement préoccupantes ouvre la possibilité d'en limiter l'usage, en conditionnant son utilisation à l'octroi d'une autorisation temporaire et renouvelable.